Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Site : SWIMROX
Adresse du site : https://www.swimrox.fr/
Dernière mise à jour : [à compléter]
IMPORTANT : ce document est un modèle standard à personnaliser. Les champs entre crochets doivent être complétés avec les informations exactes de l'entreprise ou de la structure qui exploite le site. En cas de doute, il est recommandé de faire valider le document par un professionnel du droit.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet, accessible à l'adresse https://www.swimrox.fr/, est édité par :
Nom commercial : SWIMROX
Raison sociale / Nom de l'entreprise : [à compléter]
Statut juridique : [à compléter : entreprise individuelle, micro-entreprise, société, association, etc.]
Représenté par : [nom et prénom du responsable]
Adresse du siège ou de l'établissement : [adresse complète]
Adresse e-mail : [adresse e-mail de contact]
Téléphone : [numéro de téléphone]
SIRET : [numéro SIRET]
RCS / RM : [à compléter si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Si l'entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA, la mention suivante peut être utilisée :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : [nom et prénom du responsable]
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé auprès de Hostinger.
Hébergeur : Hostinger
Site internet : https://www.hostinger.fr/
Adresse / entité contractante : [à vérifier et compléter depuis le compte Hostinger ou les conditions contractuelles associées au site]
L'éditeur du site reste responsable des contenus publiés sur le site.
3. ACTIVITÉ DU SITE
Le site SWIMROX présente une activité sportive hybride mêlant natation, entraînement fonctionnel, préparation physique, évènements sportifs et univers aquatique.
Le site peut notamment proposer :
- la présentation du concept SWIMROX ;
- la présentation de séances, formats sportifs ou évènements ;
- des informations pratiques liées à la participation ;
- des liens vers des formulaires d'inscription ou de réservation ;
- une boutique en ligne ;
- des produits liés à la natation, au sport, au fitness ou à l'univers SWIMROX ;
- des liens vers des réseaux sociaux ou services tiers ;
- des moyens de contact.
4. CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière normale, loyale et conforme à sa destination.
Il est notamment interdit :
- de tenter d'accéder frauduleusement à une partie non autorisée du site ;
- de perturber le bon fonctionnement du site ;
- d'utiliser le site pour diffuser des contenus illicites, abusifs ou malveillants ;
- de copier, extraire ou réutiliser les contenus du site sans autorisation.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site SWIMROX, notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, éléments visuels, noms commerciaux, structure des pages, contenus rédactionnels et éléments de marque, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de SWIMROX ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de SWIMROX.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments pourra donner lieu à des poursuites.
6. MARQUES, LOGOS ET SIGNES DISTINCTIFS
Le nom SWIMROX, son logo, son identité visuelle, ses éléments graphiques et tout signe distinctif associé à l'activité sont protégés.
Toute utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX INFORMATIONS PUBLIÉES
SWIMROX s'efforce de fournir sur son site des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour.
Toutefois, SWIMROX ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations publiées.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
SWIMROX ne pourra être tenu responsable :
- d'une erreur ou omission dans les contenus publiés ;
- d'une indisponibilité temporaire du site ;
- d'un dysfonctionnement lié à l'hébergeur ou à un prestataire technique ;
- d'un problème technique indépendant de sa volonté ;
- d'un dommage direct ou indirect lié à l'utilisation du site ;
- d'un mauvais usage des informations présentes sur le site.
8. ACTIVITÉ SPORTIVE ET ÉTAT DE SANTÉ
Les activités présentées sur le site SWIMROX peuvent impliquer un effort physique soutenu, notamment en milieu aquatique ou dans le cadre d'exercices fonctionnels.
Chaque participant est responsable de s'assurer que son état de santé est compatible avec la pratique d'une activité sportive mêlant natation, effort cardio-respiratoire, exercices fonctionnels et éventuelles contraintes physiques.
SWIMROX recommande aux participants de demander l'avis d'un professionnel de santé en cas de doute, d'antécédent médical, de blessure, de pathologie connue, de reprise sportive après une longue période d'inactivité ou de toute condition particulière pouvant présenter un risque.
La participation à une séance, un entrainement, un évènement ou une activité SWIMROX implique le respect :
- des consignes de sécurité ;
- du règlement intérieur de l'établissement d'accueil ;
- des consignes données par les encadrants ;
- des règles propres à l'activité aquatique ;
- des règles de comportement, de respect et de sécurité collective.
SWIMROX ne pourra être tenu responsable d'un incident résultant d'une fausse déclaration, d'un non-respect des consignes ou d'une pratique inadaptée à l'état de santé du participant.
9. RÉSERVATIONS ET INSCRIPTIONS
Le site peut proposer des liens vers des formulaires d'inscription ou de réservation, notamment via des services externes.
Les informations transmises dans le cadre d'une réservation ou d'une inscription doivent être exactes et à jour.
Les modalités précises d'inscription, de paiement, d'annulation ou de participation à une activité ou à un évènement peuvent faire l'objet de conditions particulières communiquées au moment de l'inscription.
Les présentes mentions légales ne remplacent pas les conditions propres à une séance, un évènement, une inscription sportive ou une réservation spécifique.
10. BOUTIQUE EN LIGNE
Le site peut proposer une boutique en ligne permettant l'achat de produits liés à l'univers SWIMROX, à la natation, au fitness ou à l'entraînement sportif.
Les ventes réalisées sur la boutique sont soumises aux Conditions Générales de Vente, accessibles depuis le site.
L'utilisateur est invité à consulter les Conditions Générales de Vente avant toute commande.
11. DONNÉES PERSONNELLES
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles dans le cadre des formulaires de contact, des commandes passées sur la boutique, des inscriptions à des activités, des demandes d'information ou de l'utilisation de services tiers.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et d'exercice des droits relatifs aux données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
L'utilisateur est invité à consulter cette page dédiée pour toute information relative au traitement de ses données personnelles.
12. COOKIES
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies liés à la boutique, à la sécurité, aux statistiques, aux services Hostinger, aux formulaires, aux moyens de paiement ou aux réseaux sociaux.
Les modalités relatives aux cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité et cookies, accessible depuis le site.
L'utilisateur peut gérer ses préférences selon les options proposées par le site, par l'hébergeur ou par un prestataire technique ou par son navigateur.
13. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des réseaux sociaux, plateformes de réservation, formulaires externes, prestataires de paiement, services de livraison, outils techniques ou autres services partenaires.
SWIMROX ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement, de la sécurité ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
L'utilisateur est invité à consulter les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité propres à chaque service externe utilisé.
14. DISPONIBILITÉ DU SITE
SWIMROX s'efforce de rendre le site accessible au plus grand nombre d'utilisateurs et dans les meilleures conditions possibles.
Toutefois, l'accès au site peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de problème technique, de panne, de force majeure ou de dysfonctionnement lié à un prestataire tiers.
SWIMROX ne peut garantir une disponibilité permanente et continue du site.
15. CONTACT
Pour toute question relative au site, aux mentions légales, à la boutique, à une commande, aux données personnelles ou à l'activité SWIMROX, l'utilisateur peut contacter SWIMROX :
Par e-mail : [adresse e-mail de contact]
Par téléphone : [numéro de téléphone]
Par courrier : [adresse postale complète]
16. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par les règles de procédure applicables.
Site : SWIMROX
Adresse du site : https://www.swimrox.fr/
Dernière mise à jour : [à compléter]
IMPORTANT : ce document est un modèle standard à personnaliser. Les champs entre crochets doivent être complétés avec les informations exactes de l'entreprise ou de la structure qui exploite le site. En cas de doute, il est recommandé de faire valider le document par un professionnel du droit.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet, accessible à l'adresse https://www.swimrox.fr/, est édité par :
Nom commercial : SWIMROX
Raison sociale / Nom de l'entreprise : [à compléter]
Statut juridique : [à compléter : entreprise individuelle, micro-entreprise, société, association, etc.]
Représenté par : [nom et prénom du responsable]
Adresse du siège ou de l'établissement : [adresse complète]
Adresse e-mail : [adresse e-mail de contact]
Téléphone : [numéro de téléphone]
SIRET : [numéro SIRET]
RCS / RM : [à compléter si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
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TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : [nom et prénom du responsable]
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé auprès de Hostinger.
Hébergeur : Hostinger
Site internet : https://www.hostinger.fr/
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L'éditeur du site reste responsable des contenus publiés sur le site.
3. ACTIVITÉ DU SITE
Le site SWIMROX présente une activité sportive hybride mêlant natation, entraînement fonctionnel, préparation physique, évènements sportifs et univers aquatique.
Le site peut notamment proposer :
- la présentation du concept SWIMROX ;
- la présentation de séances, formats sportifs ou évènements ;
- des informations pratiques liées à la participation ;
- des liens vers des formulaires d'inscription ou de réservation ;
- une boutique en ligne ;
- des produits liés à la natation, au sport, au fitness ou à l'univers SWIMROX ;
- des liens vers des réseaux sociaux ou services tiers ;
- des moyens de contact.
4. CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière normale, loyale et conforme à sa destination.
Il est notamment interdit :
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- de perturber le bon fonctionnement du site ;
- d'utiliser le site pour diffuser des contenus illicites, abusifs ou malveillants ;
- de copier, extraire ou réutiliser les contenus du site sans autorisation.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site SWIMROX, notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, éléments visuels, noms commerciaux, structure des pages, contenus rédactionnels et éléments de marque, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de SWIMROX ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de SWIMROX.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments pourra donner lieu à des poursuites.
6. MARQUES, LOGOS ET SIGNES DISTINCTIFS
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Toute utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX INFORMATIONS PUBLIÉES
SWIMROX s'efforce de fournir sur son site des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour.
Toutefois, SWIMROX ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations publiées.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
SWIMROX ne pourra être tenu responsable :
- d'une erreur ou omission dans les contenus publiés ;
- d'une indisponibilité temporaire du site ;
- d'un dysfonctionnement lié à l'hébergeur ou à un prestataire technique ;
- d'un problème technique indépendant de sa volonté ;
- d'un dommage direct ou indirect lié à l'utilisation du site ;
- d'un mauvais usage des informations présentes sur le site.
8. ACTIVITÉ SPORTIVE ET ÉTAT DE SANTÉ
Les activités présentées sur le site SWIMROX peuvent impliquer un effort physique soutenu, notamment en milieu aquatique ou dans le cadre d'exercices fonctionnels.
Chaque participant est responsable de s'assurer que son état de santé est compatible avec la pratique d'une activité sportive mêlant natation, effort cardio-respiratoire, exercices fonctionnels et éventuelles contraintes physiques.
SWIMROX recommande aux participants de demander l'avis d'un professionnel de santé en cas de doute, d'antécédent médical, de blessure, de pathologie connue, de reprise sportive après une longue période d'inactivité ou de toute condition particulière pouvant présenter un risque.
La participation à une séance, un entrainement, un évènement ou une activité SWIMROX implique le respect :
- des consignes de sécurité ;
- du règlement intérieur de l'établissement d'accueil ;
- des consignes données par les encadrants ;
- des règles propres à l'activité aquatique ;
- des règles de comportement, de respect et de sécurité collective.
SWIMROX ne pourra être tenu responsable d'un incident résultant d'une fausse déclaration, d'un non-respect des consignes ou d'une pratique inadaptée à l'état de santé du participant.
9. RÉSERVATIONS ET INSCRIPTIONS
Le site peut proposer des liens vers des formulaires d'inscription ou de réservation, notamment via des services externes.
Les informations transmises dans le cadre d'une réservation ou d'une inscription doivent être exactes et à jour.
Les modalités précises d'inscription, de paiement, d'annulation ou de participation à une activité ou à un évènement peuvent faire l'objet de conditions particulières communiquées au moment de l'inscription.
Les présentes mentions légales ne remplacent pas les conditions propres à une séance, un évènement, une inscription sportive ou une réservation spécifique.
10. BOUTIQUE EN LIGNE
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L'utilisateur est invité à consulter les Conditions Générales de Vente avant toute commande.
11. DONNÉES PERSONNELLES
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12. COOKIES
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13. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des réseaux sociaux, plateformes de réservation, formulaires externes, prestataires de paiement, services de livraison, outils techniques ou autres services partenaires.
SWIMROX ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement, de la sécurité ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
L'utilisateur est invité à consulter les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité propres à chaque service externe utilisé.
14. DISPONIBILITÉ DU SITE
SWIMROX s'efforce de rendre le site accessible au plus grand nombre d'utilisateurs et dans les meilleures conditions possibles.
Toutefois, l'accès au site peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de problème technique, de panne, de force majeure ou de dysfonctionnement lié à un prestataire tiers.
SWIMROX ne peut garantir une disponibilité permanente et continue du site.
15. CONTACT
Pour toute question relative au site, aux mentions légales, à la boutique, à une commande, aux données personnelles ou à l'activité SWIMROX, l'utilisateur peut contacter SWIMROX :
Par e-mail : [adresse e-mail de contact]
Par téléphone : [numéro de téléphone]
Par courrier : [adresse postale complète]
16. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par les règles de procédure applicables.